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Dernière mise à jour : 31 mai 2026
1. Éditeur du site
Le site faire-part.studio est édité par :
- Dénomination : [À COMPLÉTER : Nom Prénom du dirigeant]
- Forme juridique : Entrepreneur individuel — régime de la micro-entreprise
- Adresse du siège : [À COMPLÉTER : adresse postale complète]
- SIRET : [À COMPLÉTER : 14 chiffres]
- Code APE / NAF : [À COMPLÉTER : ex. 62.01Z Programmation informatique]
- TVA intracommunautaire : non applicable, article 293 B du CGI
- Téléphone : [À COMPLÉTER]
- Email : support@sweetceremonysites.com
- Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom du dirigeant]
2. Hébergement
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc. — 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — via la plateforme de déploiement Lovable (Lovable AB, Suède).
La base de données et les services backend sont opérés par Supabase, Inc. — 970 Toa Payoh North, Singapour 318992.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, images, photographies, logos, charte graphique, code source, modèles de sites de mariage) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos cités sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
4. Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité.
5. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l'amiable, le client consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation suivant :
- Médiateur : [À COMPLÉTER : nom du médiateur agréé (ex. CNPM Médiation Consommation)]
- Site : [À COMPLÉTER : URL du médiateur]
La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également disponible : ec.europa.eu/consumers/odr.
6. Crédits
Conception et développement : Faire-part Studio. Photographies : sous licence ou propriétés respectives de leurs auteurs.
Pour toute question relative à ces mentions : support@sweetceremonysites.com.