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Dernière mise à jour : 16 juillet 2026
1. Hébergement
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La base de données et les services backend sont opérés par Supabase, Inc. — 970 Toa Payoh North, Singapour 318992.
2. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, images, photographies, logos, charte graphique, code source, modèles de sites de mariage) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos cités sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
3. Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité.
4. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l'amiable, le client consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation suivant :
- Médiateur : [À COMPLÉTER : nom du médiateur agréé (ex. CNPM Médiation Consommation)]
- Site : [À COMPLÉTER : URL du médiateur]
La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également disponible : ec.europa.eu/consumers/odr.
5. Crédits
Conception et développement : Sweet Ceremony. Photographies : sous licence ou propriétés respectives de leurs auteurs.
Pour toute question relative à ces mentions : contact@sweetceremonysites.com.